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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANCHON FLEURS
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POMME FRAMBOIZ : les deux mots toutes déclinaison possible de police et couleur + PF.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME FRAMBOIZ : les deux mots toutes déclinaison possible de police et couleur + PF.
FANCHON FLEURS, SARL

Numéro de dépôt :
3971545
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2022
POMME FRAMBOIZ : les deux mots toutes déclinaison possible de police et couleur + PF. de FANCHON FLEURS

Présentation de la marque POMME FRAMBOIZ : les deux mots toutes déclinaison possible de police et couleur + PF.

Déposée le 28 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANCHON FLEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME FRAMBOIZ : les deux mots toutes déclinaison possible de police et couleur + PF. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FANCHON FLEURS domicilié(e) 267 AVENUE REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 769 449 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FANCHON FLEURS, M. DUCOULOMBIER SYLVAIN domicilié(e) 267 AVENUE REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France.

La marque POMME FRAMBOIZ : les deux mots toutes déclinaison possible de police et couleur + PF. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME FRAMBOIZ : les deux mots toutes déclinaison possible de police et couleur + PF. est expirée depuis le 28 décembre 2022.

FANCHON FLEURS a également déposé les autres marques suivantes : fanchon , JARDIN NOMADE , ATELIER FLORAL DES HAUTS DE FRANCE


FANCHON FLEURS, SARL - 267 AVENUE REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France - SIREN 520769449


FANCHON FLEURS, M. DUCOULOMBIER SYLVAIN - 267 AVENUE REPUBLIQUE - 59110 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.